Mentions Légales & Crédits
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations légales relatives à l'application mobile AutonoMe et à son espace web dédié.
1. Éditeur de l'Application et du Site
Éditeur : REZOLT
Fondateur & Responsable de la publication : Jérémy Courjeau
Localisation : Château-Thierry, Aisne (02), France
Statut juridique : Structure en cours d'immatriculation - représentée par Jérémy Courjeau
Contact officiel & Support : contact@rezolt.fr (notifications applicatives automatisées : noreply-autonome@rezolt.fr)
2. Hébergement & Infrastructure des Données
Hébergement Front-end Web (rezolt.fr/produits/autonome)
Vercel Inc. - 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.
Infrastructure Données & Authentification
Supabase Inc. - Base de données PostgreSQL et service d'authentification hébergés physiquement au sein de l'Union Européenne (Région Paris, France).
3. Routage Transactionnel E-mails
L'acheminement strictement transactionnel des e-mails de sécurité (codes de vérification OTP à 6 chiffres, confirmations de compte et alertes de cycle de vie) est opéré via Resend Inc. / Amazon SES sur l'infrastructure européenne (Région Irlande - eu-west-1). Aucun e-mail publicitaire ou de prospection commerciale tiers n'est envoyé.
4. Distribution Applicative & Abonnements In-App
L'application mobile AutonoMe est distribuée auprès des consommateurs particuliers par l'intermédiaire exclusif des plateformes officielles :
- Google Play Store : Google Ireland Ltd., Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande.
- Apple App Store : Apple Distribution International Ltd., Hollyhill Industrial Estate, Hollyhill, Cork, Irlande.
La synchronisation technique des droits d'accès Premium est assurée par RevenueCat Inc. sans qu'aucune donnée bancaire ne transite par REZOLT.
5. Propriété Intellectuelle Exclusive
L'ensemble des éléments composant l'application AutonoMe et le présent site web - incluant de manière non limitative les marques, dénominations, logos, chartes graphiques, pictogrammes des 5 ateliers, illustrations et sprites d'évolution de la mascotte (« Le Gardien »), textes, algorithmes et code source - constitue la propriété intellectuelle exclusive de REZOLT. Toute reproduction, représentation, extraction, modification ou exploitation commerciale, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de REZOLT est strictement interdite.